Archives par mot-clef : Parentalité

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Les familles homoparentales ne sont pas comptabilisées par l’INSEE.
L’Institut National des Etudes Démographiques évalue entre 24 000 et 40 000 le nombre des enfants élevés par des concubins homosexuels (il s’agit en grande majorité de couples de femmes).«les … Continuer la lecture →

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Les familles homoparentales ne sont pas comptabilisées par l’INSEE.
L’Institut National des Etudes Démographiques évalue entre 24 000 et 40 000 le nombre des enfants élevés par des concubins homosexuels (il s’agit en grande majorité de couples de femmes).«les … Continuer la lecture →

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C’est la tradition ! A la faculté de droit, la rentrée est marquée par la leçon inaugurale, …
temps fort au cours duquel un grand nom du droit se prête à l’exercice doctrinal. « C’est une façon de montrer tout l’intérêt … Continuer la lecture →

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Le Conseil constitutionnel a validé la disposition du Code civil qui limite l’autorité parentale aux seuls couples mariés en cas d’adoption simple, une disposition qui interdit de fait l’adoption aux homosexuels. L’avocat de deux homosexuels qui avait saisi le Conseil … Continuer la lecture →

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La Cour de cassation a ordonné, le 8 juillet 2010, l’exécution en France (exequatur) d’une décision américaine ayant prononcé l’adoption d’un enfant par la compagne de la mère. Les militants de la cause de l’homoparentalité se sont empressés de crier … Continuer la lecture →

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Les raccourcis sont souvent faciles en droit et l’interprétation des décisions de justice par des non juristes peut rapidement s’avérer contestable ou du moins trop engagée. Tel est l’exemple de la décision qu’a rendue la Cour de cassation le Jeudi … Continuer la lecture →

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Béatrice Bourges : « L’homoparentalité risque de priver l’enfant de repères »
Jeudi 8 juillet 2010, la Cour de cassation a cassé un arrêt de 2008 de la cour d’appel de Paris, qui avait refusé de valider une décision de … Continuer la lecture →

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Lu dans la lettre trimestrielle de Famille et liberté :
« le docteur Sharon Quick a produit un mémoire [pdf, 33 pages], daté du 23 mai 2007, fruit de cinq années d’examen des études sur l’homoparentalité. Son travail comporte deux aspects : … Continuer la lecture →

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a Cour de cassation a rendu aujourd’hui un arrêt par lequel elle admet un lien de filiation entre un enfant et la compagne de sa mère biologique. En ordonnant l’exequatur – c’est-à-dire la reconnaissance juridique sur le sol français – … Continuer la lecture →

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« L’opinion est sur le point de basculer en faveur de l’homoparentalité ». C’est la principale observation du CREDOC(1) dans  son enquête annuelle « Modes de vie et aspirations ». L’organisme constate que les attitudes des Français en matière de moeurs sont … Continuer la lecture →

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Le début de l’affaire des enfants de Gouvieuxremonte à novembre dernier quand les services sociaux décident de récupérer 2 enfants placés en famille d’accueil depuis 5 ans pour les placer dans un foyer. Motif : la famille d’accueil outrepasse son rôle en donnant trop … Continuer la lecture →

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Pour la première fois dans l’histoire des déclarations officielles, Barack Obama a tenu à mentionner à l’homoparentalité dans ses discours de fête des mères et de fête des pères « Les familles qui élèvent des enfants peuvent prendre différentes formes et … Continuer la lecture →

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